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Un titre de conduite est nécessaire pour piloter en mer les navires
français de plaisance à moteur dès que la puissance réelle du ou des
moteurs est supérieure à 4,5 kilowatts (6 CV) ou que la longueur est
supérieure à 5 mètres.
Il existe 2 titres :
- le permis mer côtier
: jusqu'à 6 miles d'un abris
- le permis mer hauturier : au delà de 6 miles
Pour la navigation sur les eaux intérieures, il existe des titres
spécifiques.
Les titres de conduite en mer des navires de plaisance à moteur ne
donnent le droit de piloter qu'à titre d'agrément. Toute personne
conduisant à titre professionnel un navire de plaisance doit avoir la
qualification professionnelle correspondant à son activité.
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